En 2002, CILIOPÉE Immobilier a totalement innové dans le monde de l’accession à la propriété en réalisant à Foulayronnes, commune de la périphérie d’Agen, une opération de « libre accession sociale à la propriété ».
Cette opération de libre accession à la propriété est le fruit d’une longue histoire et d’un partenariat fort. Le mécanisme mis en place permet de répondre aux soucis de nos contemporains :
- il s’adapte aux aléas de la vie familiale (décès, divorce)
- et donne à chaque membre du couple une garantie de logement, de remboursement ou de retrait,
- l’accédant devient propriétaire à son rythme, par paliers et sans contrainte
- et lui permet également, durant cette période, de constituer une épargne rémunérée.
Le mécanisme de Foulayronnes rend « psychologiquement plus libre » chaque personne qui souhaite devenir propriétaire, au vu des risques financiers que génère l’acquisition d’un bien immobilier.
Chaque logement est la propriété d’une SCI, Société Civile Immobilière à capital variable, composée de deux associés, le promoteur et l’accédant.
Le logement est construit par le promoteur, CILIOPÉE Immobilier. Une fois terminé, chaque logement est apporté à une SCI propriétaire, une seule par logement.
L’accédant est locataire de son logement et, tous les mois, paie un loyer à la SCI.
Cette SCI est particulière :
- elle permet la transparence fiscale
- mais également, de par son statut à capital variable, le transfert, en toute liberté, de parts entre associés. En effet, étant aussi copropriétaire au sein de la SCI, l’accédant peut acquérir, s’il le souhaite et quand il le veut, des parts de la SCI. Il a également la possibilité de les vendre en cas de difficultés financières ou en cas de séparation. Contrairement à une SCI classique où des frais d’enregistrement sont dus à chaque transfert (4,89 %), ceux réalisés dans le mécanisme de Foulayronnes ne génèrent aucun frais d’enregistrement. Cette formule permet d’acquérir entièrement le logement sans frais notariés.
Cette opération a été possible grâce au partenariat dynamique mis en place par CILIOPÉE Immobilier avec CILIOPÉE 1% Logement, maintenant CILGERE Direction Sud-Ouest, la Caisse d’Epargne et le Crédit Immobilier de France-Les Prévoyants.
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